Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CLAIREL
Numéro de dépôt :
943384
Date de dépôt :
14/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLAIREL
Déposée le 14 janvier 1976 par la Société Coopérative Agricole (SCA) La Clairette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLAIREL est expirée depuis le 14 janvier 1986.
La Clairette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496